C.B CLUB DES GRAVES
1, rue de la Papéterie 33640 Beautiran
Art. 1
Le club dit » C.B. CLUB DES GRAVES » fondé le 21 avril 1994 a pour but :
Assistances et Radio Guidage. Sa durée est illimitée. Elle a son siège à Beautiran 33640.
Art. 2
LES MOYENS DU CLUB SONT : Assistances, radio guidage
Art. 3
Le club se compose de 25 membres adhérents. Pour être membre, il faut être majeur (fournir une autorisation écrite des parents), jouir de ses droits civiques et être présenté par 5 adhérents et être agréer par le bureau. la cotisation annuelle minimum est de :
– Par adhérents: 12 Euro
– Par couple : 20 Euro
Le titre de membre (honoraire ou d’honneur) peut être décerné par le bureau aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signales au club. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’assemblé générale sans être tenu de payer une cotisation annuelle.
Art. 4
La qualité de membre du club se pert :
– Par démission.
– Par la radiation, prononcée par le bureau, pour non paiement de la cotisation ou motif grave.
Art. 5
Le club est administré par un bureau composée de 6 membres, élus au scrutin secret pour un an par l’assemblée générale ceux-ci étant à jour de leur cotisation et ayant présenté leur candidature. En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procède a leur remplacement par la prochaine assemblée générale
Les pouvoir des membres ainsi nommés prennent fin à l’ époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés;
Le renouvellement du bureau a lieu intégralement.
Les membres sortant sont rééligibles.
Le bureau est élu pour un an.
Art. 6
Le bureau se réunit chaque fois qu’il est convoqué par le président ou sur demande du quart de ses membres
La présente du tiers des membres du bureau est nécessaire pour la validité des délibération.
Les décisions sont prise a la majorité des voix, en cas de partage, la voix du président est prépondérante
Art. 7
Les membres du bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Art. 8
L’ assemblée générale du club comprend :
– Les membres cotisants, bienfaiteurs et d’honneurs.
Elle se réunit une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le bureau ou sur demande de la moitié plus un de ses membres. Son ordre du jour est rédigé par le bureau.
Son bureau est celui de club.
Elle entend les rapports sur la gestion du bureau, sur la situation financière et morale du club.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mise a l’ordre du jour et pourvoit, s’il y a lieu au renouvellement, des membres du bureau.
Le rapport annuel et les comptes sont mis à la disposition de tous les membres du club.
Art. 9
Assemblée générales extraordinaire :
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalité prévues a l’article 8.
Art. 10
Les dépenses sont ordonnancées par le président. L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civiles par le président.
Le représentant de l’association doit jouir de ses droits civiques.
Art. 11
Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses et, s’il y a lieu, une comptabilité matière.
Art. 12
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait alors approuvé par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné a fixer les divers points non prévu par les statuts, notamment ceux qui ont traits à l’administration interne du club.
Art. 13
Le président doit faire connaître dans les trois mois, a la sous préfecture du siege sociale, tous les changement survenus dans le bureau du club ainsi que toutes les modifications apportées aux statuts.
Ces modifications et changements sont en outres consignés sur un registre spécial, coté et paraphé par le président ou son délégué.
Art. 14
La dissolution du club ne peut être prononcée que par l’assembblée générale convoqué spécialement à cette effet.
L’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens du club.
Elle attribut l’actif net conformément a la loi.
La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration a la sous préfecture du siège sociale.
NOM :……………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………………….. ……………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………..
Prénom :……………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………..
Q.R.Z. :…………………… B.L.U. :…………………. Op. : ……………
Adresse :……………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………..
Tel. :…………………………………
Faire précéder la signature de la mention : » lu et approuvé »
Le Président L’adhérent